Plan Local d'Urbanisme
La commune de Barbâtre a approuvé son Plan Local d'Urbanisme le 21 Février 2019. Puis, la délibération du 23 juin 2021, la commune de Barbâtre a approuvé la modification simplifiée numéro 1 du Plan Local d'Urbanisme.
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1 - Rapport de présentation
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2 - Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
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3 - Les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
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4 - Le règlement
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5 - Annexes
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5.1 - Zone de préemption
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5.2 - Classement des structures sonores
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5.3 - Liste Servitudes Utilité Publique
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5.4 - Annexes sanitaires
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5.5 - Plan de Prévention des Risques Littoraux
- Notice de présentation
- Règlement
- Terminologie et définitions
- Recommandations applicables au bâti existant.
- Plan de zonage réglementaire (planche 1/2)
- Plan de zonage réglementaire (planche 2/2)
- Carte des cotes de référence de l'aléa actuel concomitant (planche 1/2)
- Carte des cotes de référence de l'aléa actuel concomitant (planche 2/2)
- Carte d'aléas de submersion - non concomitance - (planche 1/2)
- Carte d'aléas de submersion - non concomitance - (planche 2/2)
- Carte d'aléas de submersion - concomitance - (planche 1/2)
- Carte d'aléas de submersion - concomitance - (planche 2/2)
- 5.6 - PDIPR et Plan Vélo 85
- 5.7 - ZAC
- 5.8 - Programmes d'Aménagement d'Ensemble (PAE)
- 5.9 - Taux de Taxe d'Aménagement
- 5.10 - Projets Urbains Partenariaux (PUP)
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Le PLU est également consultable au Pôle Développement Territorial, Impasse de la Gaudinière, aux jours et heures habituels d'ouverture, les lundi, mardi et jeudi de 9h à 12h et de 13h à 17h et le vendredi de 9h à 12h et de 13h à 16h.
MODIFICATION 02 DU PLU DE BARBATRE
deliberation-conseil-communautaire-sur-modification-02-plu-barbatre-1.pdf (publié le 07 octobre 2022)
arrete-communautaire-2022-362-a-urb-prescrivant-enquete-publique-modification-de-droit-commun-02-plu-barbatre.pdf (publié le 11 octobre 2022)