Plan Local d'Urbanisme 

La commune de Barbâtre a approuvé son Plan Local d'Urbanisme le 21 Février 2019. Puis, la délibération du 23 juin 2021, la commune de Barbâtre a approuvé la modification simplifiée numéro 1 du Plan Local d'Urbanisme.

• 1 - Rapport de présentation

  • Tome 1 : Diagnostic
  • Tome 2 : Etat initial de l’environnement
  • Tome 3 : Justification des choix
  • Tome 4 : Evaluation Environnementale
  • Annexe 1 - Diagnostic Agriculture CCIN
  • Annexe 2 - La Gaudinière CCIN

• 2 - Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

• 3 - Les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

  • Annexe : Etude urbanisme résilient

• 4 - Le règlement

  • Planche n°1 - partie Nord - 1/5000è
  • Planche n°2 - partie Sud - 1/5000è
  • planche n°3 -1/2500
  • planche n°4 1/2500e
  • planche n°5 1/2500e
  • Planche n° 6 - 1/2500è

• 5 - Annexes

  • 5.1 - Zone de préemption

    • carte zone de préemption

  • 5.2 - Classement des structures sonores

    • Arrêté préfectoral

    • Plan infrastructures bruyantes

  • 5.3 - Liste Servitudes Utilité Publique

    • Carte Servitudes d'Utilité Publique NORD

    • Carte Servitudes d'Utilité Publique SUD

    • Synthèse des servitudes d'utilité publique

    • Servitudes relatives aux monuments historiques AC1

    • Sites inscrits et classés AC2

    • Servitudes de protection des champs de vue des établissements indispensables à la sécurité et à la surveillance de la navigation maritime EL8

    • Servitude de passage des piétons sur le littoral EL9

    • Servitudes relatives aux ouvrages de transport et de distribution d'électricité I4

    • Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) - Plans de prévention des risques miniers (PPRM) - PM1

    • Tableau des servitudes d'utilité publique

  • 5.4 - Annexes sanitaires

    • Note Vendée Eau

    • Etude de faisabilité pour le réaménagement du rejet des deux stations d'épuration de l'île de Noirmoutier - Station d'épuration de la Casie

    • Actualisation diagnostic et schéma directeur d'assainissement

    • Rapport de zonage d'assainissement, notice et projet d'assainissement communal, notice justificative.

    • Etude préliminaire du Schéma Directeur des Eaux Pluviales de l'Ile de Noirmoutier

    • Zones Assainissement Non Collectif

    • Plan des réseaux d'eau

  • 5.5 - Plan de Prévention des Risques Littoraux

    • Notice de présentation
    • Règlement
    • Terminologie et définitions
    • Recommandations applicables au bâti existant.
    • Plan de zonage réglementaire (planche 1/2)
    • Plan de zonage réglementaire (planche 2/2)
    • Carte des cotes de référence de l'aléa actuel concomitant (planche 1/2)
    • Carte des cotes de référence de l'aléa actuel concomitant (planche 2/2)
    • Carte d'aléas de submersion - non concomitance - (planche 1/2)
    • Carte d'aléas de submersion - non concomitance - (planche 2/2)
    • Carte d'aléas de submersion - concomitance - (planche 1/2)
    • Carte d'aléas de submersion - concomitance - (planche 2/2)
  • 5.6 - PDIPR et Plan Vélo 85
  • 5.7 - ZAC
  • 5.8 - Programmes d'Aménagement d'Ensemble (PAE)
  • 5.9 - Taux de Taxe d'Aménagement
  • 5.10 - Projets Urbains Partenariaux (PUP)

Le PLU est également consultable au Pôle Développement Territorial, Impasse de la Gaudinière, aux jours et heures habituels d'ouverture, les lundi, mardi et jeudi de 9h à 12h et de 13h à 17h et le vendredi de 9h à 12h et de 13h à 16h.

MODIFICATION 02 DU PLU DE BARBATRE

deliberation-conseil-communautaire-sur-modification-02-plu-barbatre-1.pdf (publié le 07 octobre 2022)

arrete-communautaire-2022-362-a-urb-prescrivant-enquete-publique-modification-de-droit-commun-02-plu-barbatre.pdf (publié le 11 octobre 2022)