Plan Local d'Urbanisme 

La commune de Barbâtre a approuvé son Plan Local d'Urbanisme le 21 Février 2019. Puis, par délibération du 23 juin 2021, la commune de Barbâtre a approuvé la modification simplifiée numéro 1 du Plan Local d'Urbanisme. Enfin, par délibération en date du 09/02/23 le conseil communautaire de la communauté de communes de l'île de Noirmoutier a approuvé la modification N°2 du PLU. Les notices de présentation de ces 2 modifications sont consultables ci-dessous : 

notice-de-presentation-de-la-modification-n1-du-plu.pdf

notice-de-presentation-de-la-modification-n2.pdf

annexe-notice-aop.pdf

• 1 - Rapport de présentation

  • Tome 1 : Diagnostic
  • Tome 2 : Etat initial de l’environnement
  • Tome 3 : Justification des choix
  • Tome 4 : Evaluation Environnementale
  • Annexe 1 - Diagnostic Agriculture CCIN
  • Annexe 2 - La Gaudinière CCIN

• 2 - Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

• 3 - Les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

• 4 -   Le règlement

  https://drive.google.com/drive/folders/1397_unWTXp8EhL4GIKmsEl2q5hli7kOn?usp=share_link

• 5 - Annexes

  • 5.1 - Zone de préemption

    • carte zone de préemption

  • 5.2 - Classement des structures sonores

    • Arrêté préfectoral

    • Plan infrastructures bruyantes

  • 5.3 - Liste Servitudes Utilité Publique

    • Carte Servitudes d'Utilité Publique NORD

    • Carte Servitudes d'Utilité Publique SUD

    • Synthèse des servitudes d'utilité publique

    • Servitudes relatives aux monuments historiques AC1

    • Sites inscrits et classés AC2

    • Servitudes de protection des champs de vue des établissements indispensables à la sécurité et à la surveillance de la navigation maritime EL8

    • Servitude de passage des piétons sur le littoral EL9

    • Servitudes relatives aux ouvrages de transport et de distribution d'électricité I4

    • Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) - Plans de prévention des risques miniers (PPRM) - PM1

    • Tableau des servitudes d'utilité publique

  • 5.4 - Annexes sanitaires

    • Note Vendée Eau

    • Etude de faisabilité pour le réaménagement du rejet des deux stations d'épuration de l'île de Noirmoutier - Station d'épuration de la Casie

    • Actualisation diagnostic et schéma directeur d'assainissement

    • Rapport de zonage d'assainissement, notice et projet d'assainissement communal, notice justificative.

    • Etude préliminaire du Schéma Directeur des Eaux Pluviales de l'Ile de Noirmoutier

    • Zones Assainissement Non Collectif

    • Plan des réseaux d'eau

  • 5.5 - Plan de Prévention des Risques Littoraux

    • Notice de présentation
    • Règlement
    • Terminologie et définitions
    • Recommandations applicables au bâti existant.
    • Plan de zonage réglementaire (planche 1/2)
    • Plan de zonage réglementaire (planche 2/2)
    • Carte des cotes de référence de l'aléa actuel concomitant (planche 1/2)
    • Carte des cotes de référence de l'aléa actuel concomitant (planche 2/2)
    • Carte d'aléas de submersion - non concomitance - (planche 1/2)
    • Carte d'aléas de submersion - non concomitance - (planche 2/2)
    • Carte d'aléas de submersion - concomitance - (planche 1/2)
    • Carte d'aléas de submersion - concomitance - (planche 2/2)
  • 5.6 - PDIPR et Plan Vélo 85
  • 5.7 - ZAC
  • 5.8 - Programmes d'Aménagement d'Ensemble (PAE)
  • 5.9 - Taux de Taxe d'Aménagement
  • 5.10 - Projets Urbains Partenariaux (PUP)

Le PLU est également consultable au Pôle Développement Territorial, Impasse de la Gaudinière, aux jours et heures habituels d'ouverture, les lundi, mardi et jeudi de 9h à 12h et de 13h à 17h et le vendredi de 9h à 12h et de 13h à 16h.