Conseil Municipal du 9 Décembre 2015

9 Décembre 2015

Ordre du jour : 

Préambulaire : Présentation du rapport d'activité 2014 de la Communauté de communes par le Président, M. Noël FAUCHER

1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 4 Novembre 2015

2- Finances

- Emprunts : proposition de refinancement 

- Virement de crédits

- Indemnité de la Trésorière

3- Affaires scolaires et périscolaires : 

- Conventions avec l'Amicale Laïque

- Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF - renouvellement 

4- Urbanisme : Affaires foncières-bâtiments : Plan de Prévention des Risque Littoraux (PPRL)

5- Culture - Animation

- Convention avec l'association "Bibliothèque barbâtrine" pou la gestion de la bibliothèque municipale

- Restauration d'archives communales : financement des travaux et demande de subvention auprès du Département pour la restauration de deux registres

6- Personnel communal

- Instauration du nouveau régime indemnitaire RIFSEEP (Régime Indemnitaire de Fonction, de Sujétions, d'Expérience et d'Engagement Professionnel)

- Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion

7- Loi NOTRe

8- Questions orales

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