Compte-rendu du 7 Mars 2017

Mardi 7 Mars 2017 

Ordre du jour : 

1- Désignation du secret de séance

2- Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du  Février 2017

3- FINANCES - PERSONNEL - MARCHÉS PUBLICS

a) Budget

- Compte de gestion 2016- Commun et Lotissement

- Compte de gestion 2016 - Lotissement

- Compte de gestion 2016  - Association foncière de Barbâtre

- Compte administratif 2016

- Affection des résultats

- Révision du tableau des effectifs

- Création d'un poste d'adjoint technique territorial

- Vote des budgets primitifs 2017

b) Subventions communales

- FDAS 2017

- Financement des activités de chars à voile à destination des écolers barbâtrins

c) Logements communaux : Tarifs à la nuitée

d) Indemnités en fonction du Maire, des Adjoints et des conseillers municipaux ayant reçus délégation : Modification du régime indemnitaire (décret 2017 - 85 du 26 Janvier 2017)

e) Assurances des risques statutaires : avenant au contrat groupe

4) ESTACADE DE LA FOSSE

a) Contrat de location de poste d'amarrage à la Compagnie Vendéenne

b) Redevance d'accostage de la Compagnie Vendéenne 

5) ECLIRAGE PUBLIC : Indivision PERRON - Convention SYDEV n°2016.EXT.0332 - Travaux neufs d'éclairage

6) CIMETIERE COMMUNAL : Projet de cimetière paysager à La Martinière - Validation du projet

7) INFORMATION ET AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL : Autorisation d'une épreuve sportive de motocross sur la commune de Barbâtre

8) Questions orales

Le compte-rendu est disponible en cliquant ici